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15 Rue Louvel et Brière, 14800 Touques

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Mentions Légales

Présentation

Le présent site Internet, www.institut-soins-detente.fr est la propriété de Julie Tirard, Entreprise Individuelle immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Honfleur sous le numéroA 505 058 636,et dont le siège social est situé au 15 rue Louvel et Brière 14800 Touques, le code APE est le 9602B

Directeur de la publication : Mme Julie TIRARD, Responsable des Systèmes d’Information de l’Institut Soins et Détente.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.institut-soins-detente.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.institut-soins-detente.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de INSTITUT SOINS & DÉTENTE. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. INSTITUT SOINS & DÉTENTE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. 

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de INSTITUT SOINS & DÉTENTE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. INSTITUT SOINS & DÉTENTE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de INSTITUT SOINS & DÉTENTE ne saurait être engagée pour : – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site www.institut-soins-detente.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur. – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site www.institut-soins-detente.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.institut-soins-detente.fr.– Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à INSTITUT SOINS & DÉTENTE, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site www.institut-soins-detente.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit INSTITUT SOINS & DÉTENTE des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site www.institut-soins-detente.fr renonce à exercer tout recours contre INSTITUT SOINS & DÉTENTE dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site www.institut-soins-detente.fr.

Protection de vos données

Conformité

Protéger vos informations personnelles est très important pour INSTITUT SOINS & DÉTENTE. A cette fin, nous traitons toutes les informations personnelles que vous nous communiquez (comme votre nom, votre adresse, votre adresse mail, votre numéro de téléphone et éventuellement votre CV pour les candidatures) de manière strictement confidentielle et avec respect de votre requête initiale. Ces données ne sont pas transférées vers un état non membre de l’Union européenne.

Finalité

La collecte, le traitement et/ou l’utilisation de vos données personnelles sont exclusivement réservés à INSTITUT SOINS & DÉTENTE, en particulier pour répondre à votre demande initiale. Le stockage de vos données personnelles est exclusivement limité à INSTITUT SOINS & DÉTENTE. Après avoir été collectées, vos données personnelles sont transmises via Internet en utilisant un processus de chiffrement SSL. De plus, vous pouvez nous autoriser à vous envoyer des documents d’information ou des newsletters. Cette autorisation nous est donnée lors de votre première inscription.

Nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. L’accès aux données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l’entreprise, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’entreprise par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de la commande, sans qu’une autorisation du client ne soit nécessaire. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’institut s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du client, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Accès ou suppression

Vous pouvez recevoir gratuitement des informations relatives à vos données personnelles stockées, mais aussi corriger, supprimer et vous opposer au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation partielle ou totale, par INSTITUT SOINS & DÉTENTE de vos données personnelles à tout moment. Vous pouvez aussi faire modifier et corriger vos données. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter par courrier postal à l’adresse suivante : INSTITUT SOINS & DÉTENTE 15 rue Louvel et Brière 14800 TOUQUES. Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée. Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Tous nos documents d’information et nos newsletters indiquent la procédure à suivre pour ne plus les recevoir. Nous vous confirmerons la révocation de votre consentement et la suppression de vos données par e-mail sur demande.

Sécurité

Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins, pour INSTITUT SOINS & DÉTENTE, de préserver ses droits et intérêts.

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